Conditions générales de vente
Les conditions qui encadrent nos prestations.
Objet
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par HOVA Agency : création de sites web, solutions IA, SEO, branding, maintenance et applications web.
Devis et commande
Toute prestation fait l'objet d'un devis détaillé, valable 30 jours. La commande est réputée confirmée à la réception du devis signé et de l'acompte convenu.
Conditions financières
Les prix sont exprimés en euros, hors taxes. Le paiement s'effectue selon les modalités prévues au devis : généralement un acompte de 40 % à la commande, le solde à la livraison. Tout retard de paiement entraîne l'application des pénalités légales.
Délais de livraison
Les délais de réalisation sont indicatifs et précisés au devis. Ils sont suspendus en cas de retard dans la fourniture des éléments nécessaires par le client.
Propriété intellectuelle
Les livrables deviennent la propriété du client après paiement intégral. Les éléments de pré-conception restent la propriété de HOVA Agency.
Garantie et maintenance
Chaque projet bénéficie d'une garantie de conformité de 3 mois à compter de la mise en ligne, couvrant les défauts non imputables au client. Les contrats de maintenance font l'objet d'offres dédiées.